Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) C.B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CBV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.B.V domicilié(e) 3 Quai Molière, B.P. 69, 21170 SAINT JEAN DE LOSNE (dossier no 2146225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 628 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TARRIDE C.B.V. SA domicilié(e) (dossier no 2146225) - France.
La marque CBV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B.V. SA - 3 Quai Molière, B.P. 69, 21170 SAINT JEAN DE LOSNE (dossier no 2146225) - France - SIREN 392628970
Monsieur Michel TARRIDE C.B.V. SA - (dossier no 2146225) - France
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2146225 - Publication au BOPI 1999-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 2 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°281580 - Publication au BOPI 1999-06-02
Inscription le 20 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°168255 - Publication au BOPI 1994-01-20
Compresseurs, Rouleaux compresseurs Compacteurs - Foreuse - Machine pour léxploitation des Mines - Moteurs autre que pour véhicule terrestre Générateur électrique - Marteau pneumatique et hydraulique Moteur pour véhicule terrestre - Boite de Vitesse pour véhicule terrestre Outillage de Forage - Location de Machines de chantier - Installation Entretien, réparation de machines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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